Les références à la coopération comme modèle (d’organisation, de gouvernance…) ne se comptent plus. De plus en plus de politiques publiques s’y réfèrent et les incitations visant à la promouvoir se multiplient. Ce concept de coopération dans l’air du temps occupe ainsi une place croissante dans les appels à projets. Il était également au cœur de la rencontre Faire Tiers-Lieux organisée à Toulouse en octobre 2024 consacrée au « faire ensemble » et… à la coopération. Mais suffit-il d’en faire un critère ou un objectif pour qu’elle se déploie sur les territoires et parmi les acteurs les animant ?
La réponse est évidemment non car elle dépend de plusieurs facteurs, et plus rarement sont évoquées les conditions qui lui sont favorables, terreau indispensable à son déploiement. Tout comme la participation citoyenne, la coopération ne se décrète pas, et nous constatons qu’un certain nombre de facteurs et dispositifs la favorisent (ou non !).
Les entretiens menés auprès de quelques membres actifs de consortiums de tiers-lieux Maÿlis Renaudin pour la Fabrique de territoire d’Arles, Perrine Faillet pour Sentiers Communs (Vercors), Remi Jacquot pour Pot Kommon (Seine St Denis) et Dorian Marie pour Le Ruisseau (Bretagne) montrent ainsi que ce modèle de groupement, tel que soutenu par le dispositif « Fabrique de territoires de l’ANCT », est un levier efficace (et souple) pour soutenir et consolider la coopération entre acteurs au niveau des territoires, contribuant activement à formaliser et renforcer les dynamiques territoriales créatrices de liens et de communs. Cette logique vertueuse peut ainsi être encouragée par l’action publique.
Qu’est-ce qu’un consortium ?
Mais de quoi parlons-nous lorsqu’on se réfère à un consortium ? Il s’agit, selon Serge Braudo, Conseiller honoraire à la Cour d’appel de Versailles, « d’une entente entre plusieurs personnes, associations ou entreprises en vue d’une coopération pour l’exécution d’une ou plusieurs opérations économiques, financières, scientifiques ou culturelles » https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/consortium.php. Une des particularités de ce type de groupement est qu’il n’est régi en France par aucun statut juridique et peut être donc considéré comme un contrat simple. Ainsi le fait de n’être réglementé par aucun texte légal et réglementaire souligne combien « l’entente » au sein du groupement est cruciale pour sa réussite.
Des précisions visant à la structuration de ce type de groupement sont néanmoins apportées par l’ANCT dans son Appel à candidature « Fabriques de territoire » Foire aux questions de l’Appel à candidature : https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/sites/default/files/2024-06/FAQ%20Appel%20a%20candidature%20Fabrique%20de%20Territoire%200606.pdf sur ce qu’elle entend par « consortium de tiers lieux ». Ainsi dans la Foire aux questions, elle indique que l’existence d’un consortium est « caractérisée par une gouvernance partagée, et attestée (…) par la formalisation de liens conventionnels entre les membres du consortium autour de la structure porteuse ou pilote, chef de file. Ces liens doivent aussi apparaître dans le plan de financement. ».
Ce type de groupement ainsi clarifié est, selon Aurélien Denaes du réseau régional de tiers-lieux franciliens, « simple » et défini par « un cadre souple de coopération, adaptable », par conséquent plus adapté à l’ADN des tiers-lieux qu’un cadre juridique plus formel.
Si la mise en consortium de tiers lieux est encouragée et consolidée par l’action publique, nous verrons combien la réussite de ces groupements repose néanmoins sur une culture de la coopération déjà présente en amont au sein des structures et sur des collectifs déjà bien amorcés. Les dispositifs comme “Fabriques de territoire” ne font que « valoriser des coopérations déjà existantes » selon Dorian Marie pour le Ruisseau, les accompagner et les renforcer de façon active, en finançant notamment du temps dédié à ce travail en réseau, un temps rarement financé par les pouvoirs publics.
Quels formats ?
Plusieurs formes de consortiums peuvent être observées dans le champ des tiers lieux, en termes d’échelle territoriale et en termes d’organisation.
Il existe ainsi des collectifs de tiers-lieux à des échelles plus ou moins grandes, selon le territoire où les liens ont été créés : à l’échelle d’une ville, d’une communauté de communes, d’un bassin de vie de plusieurs villages ou de plusieurs villes, et regroupant un nombre de structures variables (entre 3 et 6 pour les consortiums consultés ici).
Les collectifs de tiers-lieux n’ont par ailleurs pas tous opté pour la même forme d’organisation, selon leurs compétences initiales internes, leur capacité à s’investir, leur histoire et leurs liens antérieurs, leur volonté d’avoir une gouvernance la plus partagée et horizontale possible.
Certains ont décidé qu’un des tiers-lieux serait porteur du consortium, tout en optant pour recruter une personne-ressource partagée et indépendante des tiers-lieux. Son rôle consiste à coordonner la Fabrique, à faire le lien entre les tiers-lieux, le groupement et les autres partenaires ou acteurs du territoire (voir au niveau national pour le réseau des Tiers-lieux). Le choix de la structure porteuse est influencé par différents facteurs, par exemple avoir déjà postulé au dispositif “Fabriques de territoire” ou être prêt et partant pour prendre en charge le portage du projet (réponse à l’appel à projets, partie administrative…). Par exemple, la convention de consortium de la Fabrique de territoire d’Arles, comprenant six tiers-lieux Les 6 lieux : la Fabrique (chef de file), la Verrerie, l’Archipel, Parade, POP, Dans la cuisine, officialisée par « un accord de consortium » est portée par un des membres « chef de file », et est animé par une coordinatrice qui peut consacrer, grâce à la labellisation “Fabrique de territoire”, un jour par mois pour animer le réseau. Néanmoins les pratiques du consortium témoignent de la grande attention portée au partage de la gouvernance et des tâches. Par exemple, des réunions autour d’un petit-déjeuner convivial sont organisées de façon fixe et régulière à tour de rôle dans chaque tiers-lieu, et le projet de « tour bus » ou visites apprenantes, mis en place en 2024 pour faire découvrir l’ensemble des tiers-lieux aux élus, médias, porteurs de projets, institutions (tels que la CAF, le CCAS, l’Office du tourisme) a été pensé « comme une rencontre tournante » afin que l’organisation de l’évènement soit pris en charge chaque année par un tiers-lieu différent.
D’autres consortiums ont opté pour un portage différent et fait le choix d’une structure extérieure, généralement une coopérative, pour porter le consortium, représentant tous les membres du collectif. C’est par exemple la coopérative La Main qui porte le consortium Pot Kommon en Seine-Saint-Denis, collectif composé de quatre structures, un choix motivé par la volonté d’éviter que le consortium soit porté par l’une des quatre structures Les quatre lieux culturels intermédiaires & indépendants sont : Le 6b, Les Poussières, la Villa Mais d’Ici et Mains d’Œuvres.
Les avantages d’un consortium ?
Les avantages à se constituer en consortium semblent nombreux selon les acteurs interrogés. Ils sont convaincus que nous sommes plus forts et intelligents à plusieurs que seuls, que cela soit pour aborder des sujets plus complexes, avoir un impact territorial plus conséquent, ou répondre à des appels à projets plus lourds. Ce mode de groupement, plus avancé qu’un simple partenariat, augmente ainsi les capacités à agir du collectif et des membres le constituant.
Parmi les bénéfices cités, il y a le fait de renforcer une logique de travail en commun déjà existante au sein d’un collectif de structures, le relationnel et la capacité à coopérer à de multiples niveaux, en approfondissant les liens entre les structures, et au-delà avec les partenaires du consortium au niveau local et sur l’ensemble du territoire.
Mutualiser des ressources
Le groupement permet aussi de mutualiser, de partager les ressources, et de développer des outils communs. Sur la mutualisation, un des exemples cités concerne la formation et l’agrément Qualiopi, indispensable pour dispenser des formations, qui peuvent être partagées au niveau du collectif si l’un des membres dispose de l’agrément (au lieu de demander un agrément par structure).
Le collectif peut également favoriser la dynamique d’entraide entre tiers-lieux, d’attention et de soin apporté les uns aux autres, y compris au niveau des personnes, et contribuer à sortir les acteurs de la logique concurrentielle dominante dans laquelle ils sont souvent positionnés malgré eux. Comme l’exprime Maÿlis Renaudin de la Fabrique de territoire d’Arles au sujet des acteurs membres du consortium, « avant on se regardait en chien de faïence, on était dans une dynamique de concurrence, et là, on s’appelle dès qu’il y a un souci, on a fait des agendas partagés pour balancer notre programmation, et éviter les doublons ».
Le modèle du consortium, basé sur une gouvernance partagée, aide par ailleurs à neutraliser certains effets de pouvoir en plaçant l’intérêt collectif du groupement au même niveau que l’intérêt de chacune des structures. Comme le déclare Dorian Marie, « on est comme une équipe de la même structure, sur trois structures, c’est horizontal ».
Se renforcer collectivement
Cependant ces consortiums n’auraient pas la même solidité ni le même impact s’ils n’étaient pas financés. Le financement de consortiums de tiers-lieux, par la puissance publique notamment, est un levier déterminant pour les acteurs interrogés en agissant un peu comme “un accélérateur de mise en consortium” et un soutien essentiel. Ces dispositifs permettent non seulement de renforcer et solidifier la dynamique de coopération entre acteurs, mais aussi de la professionnaliser et de lui permettre de se déployer.
Des financements publics comme “Fabrique de Territoires” permettent notamment de financer du temps de travail en commun, du temps pour réfléchir et monter des projets ensemble, pour mettre en place des actions à plus grande échelle, et favoriser la mise en réseau des acteurs sur un territoire. Un temps de coordination, d’animation du collectif (pour le faire vivre, en prendre soin) indispensable mais rarement financé par l’action publique.
Et ce temps de travail en commun au sein du groupement a des conséquences très positives non seulement sur le collectif, mais aussi sur chacune des structures et des personnes le constituant, puisqu’il favorise l’interconnaissance, la mise en confiance, l’entraide ainsi que la montée en compétence. Il contribue donc à en faire des collectifs plus matures et expérimentés, soulignant la dimension “apprenante” de ces groupements. Cela aide chaque collectif / structure à prendre du recul sur ses propres pratiques internes et de s’inspirer de celles des autres.
Cela permet également au collectif d’être plus résistant, voire “résilient” et de traverser certaines crises ou pressions, en ayant une assise financière plus solide (grâce à des financements complémentaires obtenus grâce au label rassurant que sont les Fabriques) et des liens avec les institutions plus forts. Ainsi Rémi Jacquot du consortium Pot Kommon indique que, lorsque « Mains d’œuvres s’est fait expulsé à St-Ouen en 2024, il y a eu pleins d’évolutions qu’on a subies… mais qu’on a passées aussi grâce à notre consortium, qui nous booste, et nous permet d’avoir des sous complémentaires. ». Les consortiums sont ainsi perçus comme un levier efficace pour convaincre d’autres partenaires financeurs et pour se déployer sur un territoire.
Au-delà de ces bénéfices internes au collectif et à son réseau, le financement de ce travail en commun contribue également à renforcer son impact sur le territoire, et agir efficacement sur des bassins de vie, en poussant le travail de mise en lien, en embarquant plus de partenaires dans un cycle très vertueux.
Structurer des coopérations territoriales
Il contribue à nouer des partenariats avec d’autres lieux, avec des acteurs plus institutionnels (CAF, CCAS, structures d’insertion, Préfecture…) et des agents des collectivités, participant ainsi à la création d’un écosystème local territorial favorable à la compréhension mutuelle et à la coopération. Dorian Marie du collectif Le Ruisseau explique en effet que le consortium « a créé du lien au niveau institutionnel avec des techniciens de la communauté de communes et avec la CAF », favorisant l’interconnaissance, puisqu’il ajoute que ces acteurs « nous connaissent mieux, connaissent plus nos attentions, et ça distille une culture de la coopération. Le financement Fabrique de Territoire a mis un coup de boost ! »
Le regroupement de ces lieux proposant des activités différentes et complémentaires permet d’autre part de constituer un réseau multiforme de lieux ressources utiles aux nouveaux porteurs de projet. Cette forme d’organisation a donc des atouts multiples quel que soit le type de territoire où le consortium se déploie. Le renforcement des liens en milieu rural où les relations se sont de plus en plus distendues au fil des années est précieux, mais aussi dans des zones de moyennes montagnes en pleine transformation où il n’est pas toujours simple pour les locaux de créer une activité et de conserver une certaine mixité sociale. Les témoignages récoltés dans des milieux urbains denses comme la Seine Saint-Denis ou dans un territoire comme le Vercors montrent combien ces collectifs tentent de s’emparer aussi des questions liées au foncier. L’objectif est autant de permettre d’avoir des lieux et des espaces pour des nouveaux porteurs de projets utiles au territoire (culturels, agricoles…), que d’aider des locaux à se maintenir sur le territoire, et de tenter de lutter contre les effets délétères d’une gentrification accélérée. Selon Rémi Jacquot, le collectif anime par exemple un « groupe de travail sur le foncier, les questions de bail au sein de la Fabrique des territoires, ou auprès du réseau Actes IF ». Leur objectif est « de ne pas être entre les mains des promoteurs ou services », et de porter « cette connaissance au niveau national pour d’autres consortiums. ».
Les consortiums permettent en conséquence d’accroître les synergies entre les acteurs, les compétences collectives, et comme le rappelle Dorian Marie, de « développer la culture des tiers-lieux, et la culture coopérative ». La réussite de ces consortiums et du modèle social, culturel et politique vertueux qu’ils portent peut également inspirer d’autres acteurs du territoire ou d’ailleurs – ainsi la Fabrique de territoire Arles inspire par exemple un autre collectif dans le Var.
Ces liens tissés sont une force également au regard des enjeux de l’Anthropocène et des transitions à opérer de façon systémique. Ils contribuent selon Perrine Faillet de l’association la Joli Colo membre du consortium Sentiers Communs situé dans le Vercors à « engager les changements, sachant que pour la transition à faire, il faut être embarqué largement. »
Bonnes pratiques, conditions de réussite et points de vigilance
La structuration en consortium n’est cependant pas toujours facile à mettre en place pour les collectifs, d’autant plus dans le cadre plus officialisant des Fabriques de territoire.
Les collectifs témoignent souvent des tâtonnements du départ, pouvant durer des mois. Des difficultés qui peuvent concerner la structuration d’alliances déjà existantes, le choix d’un modèle d’organisation (savoir notamment qui représente les structures au sein du consortium, qui porte éventuellement le consortium?), de leur modèle budgétaire. Mais aussi lorsqu’il s’agit de faire évoluer ces cadres si besoin, pour s’acculturer ou acculturer certains des membres du collectif à cette nouvelle organisation, pour bien communiquer et dialoguer au sein du collectif et avec l’extérieur, etc. Ces difficultés émergent parfois dès l’amont de la réponse à l’appel à projet en question.
L’absence d’accord ou de contrat de consortium type ne facilite pas la structuration initiale, et exige d’avoir les compétences pour le créer, ou de trouver les bonnes ressources et la personne en capacité de l’adapter au groupement. Comme évoqué en introduction, « l’utilisation de l’appellation « consortium » n’étant réglementée par aucun texte légal ou réglementaire », l’entente, la confiance et la coopération entre ses membres, ainsi que la culture du compromis, sont donc essentiels pour la structuration et le bon fonctionnement du consortium, et elles exigent du temps.
Une des conditions est donc la dynamique instaurée en amont, pour favoriser l’interconnaissance et diagnostiquer les ressources et compétences de chaque lieu. Le travail sur les postures et la confiance entre les membres du collectif est clé pour la réussite de ce type de groupement.
Un autre prérequis utile pour se constituer en consortium est l’identification d’une ou des personnes responsables du consortium dans chacun des tiers lieux et / ou l’accompagnement d’une personne externe mais membre du groupement pour aider à la structuration au départ, favoriser la montée en compétence et l’autonomisation progressive du collectif, et valoriser le collectif au niveau externe (partenaires, financeurs…). Pour certains groupements moins outillés au départ, la présence d’une personne support ayant les compétences pour aider à l’organisation et la structuration est jugée indispensable. Perrine Faillet témoigne par exemple que « ça a été long pour monter le dossier, ça nous paraissait un gros morceau, réservé aux grosses structures, mais on a pris un service civique, un jeune extraordinaire très motivé qui nous a vraiment accompagnés, on s’est mis au travail collectivement grâce à sa présence. »
Le type de profil recommandé par plusieurs collectifs se situe en termes de compétences à l’intermédiaire entre l’ingénierie et l’animation territoriale.
La Fabrique des territoires répond aussi à cette exigence du temps en prévoyant un financement sur une durée de trois ans (réduit à deux ans pour la dernière vague), sans obligation de résultat. Cela permet d’assurer une dynamique de travail régulière et d’instituer des habitudes de travail en commun, favorable à la coopération. Ce temps long et ce cadre souple ont l’avantage aussi de laisser la place à une démarche plus expérimentale, autorisant l’essai-erreur. Pour Rémi Jacquot, « la labellisation Fabrique des territoires est une étape très importante, ça stimule notre collectif : on sait que l’on a trois ans de développement, c’est donc structurant en termes de travail. ».
La gouvernance partagée, un des critères de sélection pour être labellisé Fabrique de territoire, est un des critères de réussite des consortiums de tiers-lieux. Elle n’est cependant pas simple à organiser et garantir.
Un des points clés pour les acteurs interviewés est d’éviter que le consortium ne repose sur les épaules que d’un des lieux, ou d’une personne, ce qui viendrait mettre à mal la dynamique de coopération et générer des problèmes de gouvernance. Comme le souligne Maÿlis Renaudin sur les points de vigilance à avoir pour se monter en consortium, si « vous prenez une personne qui n’est salariée que sur ça, vous déresponsabilisez, et placez la charge mentale sur une seule personne. ».
Mais multiplier les espaces et les personnes responsables de la gouvernance peut également affaiblir le projet. Il s’agit donc d’être attentif à l’équilibre des forces, des pouvoirs, de bien répartir les tâches et les responsabilités, de s’assurer d’avoir des fonctions ressources partagées. Ce sont des points de vigilance essentiels à avoir, tout comme la logique comptable dont il faut se méfier afin qu’elle ne prenne pas le pas sur la volonté d’œuvrer aux communs. Au sujet de ce risque Rémi Jacquot témoigne : « J’en connais qui ont été sur l’écriture de contrat de consortium portant sur qui touche l’argent, qui emploie une personne pour les autres, et là on est dans une logique comptable. Attention à ne pas avoir un réflexe de comptabilité capitalistique. »
Conclusion : les questions à se poser avant de se lancer
La question centrale pour celles et ceux qui souhaiteraient se structurer en consortium selon les collectifs interviewés est celle de l’envie, du désir d’agir en commun, de faire ensemble, de renforcer des coopérations existantes, qui doit être et rester le moteur des alliances construites.
C’est donc la question des motivations qui est clé lorsqu’on souhaite se mettre en consortium, et qui doit rester celle ayant trait aux communs construits. Perrine Faillet nous livre ainsi ses conseils : « que l’attention commune soit plus forte que les intérêts individuels… ce qui est important c’est ce qui est commun, il faut avoir envie de le porter pour que ça ait du sens, que ça perdure, sinon ça peut être un simple argumentaire pour obtenir des moyens ».
Du point de vue plus général de la puissance publique et de sa capacité à soutenir, accompagner les initiatives et actions bénéfiques aux territoires, qu’ils soient ruraux ou urbains, les témoignages récoltés soulignent combien ce modèle d’organisation est générateur d’effets positifs (boosteur d’intelligence collective, de coopérations…), aussi bien en interne sur les acteurs des collectifs que d’un point de vue externe sur le territoire où le consortium se déploie (partenaires, usagers…). Ne serait-il pas utile désormais de considérer ces collectifs comme des formes de biens communs territoriaux ? Et d’imaginer donc un système de soutien institutionnel plus pérenne pour ce type de collectifs ?
Cet article est publié en Licence Ouverte 2.0 afin d’en favoriser l’essaimage et la mise en discussion.