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Soutenu par le Ministère de la Culture, le Guide du foncier culturel est un outil à destination des lieux intermédiaires et tiers-lieux culturels qui s’engagent dans la pérennisation de leur bâtiment, ainsi que des collectivités territoriales. Il présente les enjeux et les leviers sur lesquels les acteur·ices culturel·les et les collectivités peuvent s’appuyer pour préserver nos lieux.

Les modes d’actions dans la ville évoluent avec les transformations de ce début de xxie siècle, au premier rang desquelles la révolution numérique et l’engagement citoyen. L’ensemble des activités urbaines – se loger, se déplacer, travailler, consommer, construire – s’enrichit d’une nouvelle complexité où chacun peut être tour à tour consommateur et producteur, usager et fabricant. L’étude s’organise en trois parties déclinant ces mutations : innovations dans les approches des politiques publiques, changement de temporalité à travers l’urbanisme temporaire, émergence de leaderships citoyens et non-institutionnels facilités notamment par la révolution numérique.

Fin janvier 2020, 3601 personnes sans-abri sont décomptées lors de la troisième édition de la Nuit de la Solidarité à Paris. À l’échelle du Grand Paris, les estimations du nombre de personnes à la rue oscillent entre 6000 et 9000 personnes. Face à un besoin croissant en places d’hébergement d’urgence et à un public qui se diversifie, de nouvelles approches se développent et apportent des réponses qualitativement différentes. Dans un contexte de besoins croissants, cette étude explore de nouvelles démarches en matière d’hébergement d’urgence : mixité des publics et des usages, centres temporaires ou modulaires, lieux ouverts sur la ville, accueil solidaire.

Publiée en février 2021, l’étude « Hébergement d’urgence : approches nouvelles, projets hybrides » explore de nouvelles démarches en matière d’hébergement d’urgence : centres intercalaires et/ou modulaires, mixité des publics et des usages, lieux ouverts sur la ville et accueil solidaire. La présente étude vise à approfondir le cadre réglementaire et juridique afin d’analyser les possibilités actuelles d’innovation et les solutions trouvées. Cette analyse est aussi l’occasion de s’interroger sur l’adéquation du cadre existant à ce type de projet. Des pistes d’adaptation, voire d’évolution, du cadre actuel sont-elles à envisager pour favoriser un déploiement à plus grande échelle de ces réponses ?

Depuis une dizaine d’années, des nouveaux acteurs inventent des “lieux-projets” identifiés comme des endroits d’un genre nouveau. Leur taille peut aller jusqu’à plusieurs dizaines de milliers de mètres carrés. Ils suscitent l’attention de nombreux acteurs (élus locaux, ministères, aménageurs, promoteurs, acteurs sociaux), car dans des délais courts et à des coûts souvent inférieurs aux coûts habituels d’intervention urbaine, ils réussissent à produire des usages nombreux, une économie locale, une dynamique de quartier, et des coopérations multiples. Ces lieux-projets ont une dimension immatérielle par la production d’une identité collective et l’émergence d’une communauté (usagers, professionnels, riverains, bénévoles…), mais ils sont d’abord des lieux physiques. Ils donnent lieu à une production immobilière, avec la particularité que ces “mètres carrés” sont créés sans forcément les construire ou les posséder, et dans la totalité des cas étudiés dans cette étude, sans perspective de vente. L’analyse produite dans cette étude s’appuie sur des entretiens réalisés auprès des responsables d’un panel de ces dix structures : Communa, La Cordée, Darwin, Fabrique Pola, La Lune Rousse, Make Ici, Plateau Urbain, Sinny&Ooko, Social Bar et Yes We Camp.

Ce guide vise à soutenir les porteurs de projets face aux enjeux de maîtrise foncière, à renforcer la capacité de ses communautés engagées à disposer librement de leurs espaces pour les modifications, travaux et usages nécessaires. Il a vocation à présenter les grands enjeux et problématiques foncières et immobilières rencontrés par les collectifs qui montent et animent des tiers-lieux sur le territoire national. À destination des acteurs des tiers-lieux ainsi que des acteurs publics qui les accompagnent, Il présente des montages immobiliers mis en place par certains porteurs de projet, tout en soulignant la diversité des approches (location, acquisition et propriété collective) et sans avoir la prétention de délivrer la solution idéale pour un projet de tiers-lieu. Il présente des outils juridiques, financiers et d’aide à la décision à destination des acteurs de tiers-lieux et de toute personne intéressée par les questions immobilières et foncières.